Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre la société xPirience Sàrl (ci-après "le Prestataire") et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souscrivant aux services du Prestataire, notamment ses activités d'audit, de conseil, de support, le développement de solutions sur mesure, ainsi que ses solutions logicielles (telles que KANZen, Spendzen, etc.).
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la prestation de services et de la fourniture de solutions par xPirience Sàrl. Elles s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des relations commerciales conclues par le Prestataire auprès d'acheteurs de même catégorie.
La commande d'une prestation (audit, conseil, support) ou la souscription à une solution logicielle s'effectue par la signature d'un devis, d'un contrat de service ou via les formulaires de commande en ligne dédiés. La commande n'est considérée comme définitive qu'après acceptation par le Prestataire et, le cas échéant, paiement de l'acompte ou du premier terme par le Client.
Les services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet ou sur le devis/contrat accepté par le Client. Les prix sont exprimés en Francs Suisses (CHF) ou en Euros (EUR) hors taxes, selon l'offre commerciale.
Le paiement est exigible selon les modalités définies dans l'offre commerciale (forfaitaire, mensuel ou annuel). Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des services ou de l'accès aux solutions.
Les prestations ponctuelles (audit, conseil) prennent fin à la livraison du livrable final. Les abonnements aux solutions logicielles sont conclus pour une durée indéterminée avec une période d'engagement minimale si spécifiée. Chaque partie peut résilier un contrat de service récurrent moyennant un préavis écrit de 30 jours pour la fin d'une période contractuelle.
xPirience Sàrl s'engage à fournir ses services avec diligence et selon les règles de l'art (obligation de moyens). Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages indirects, pertes de données, pertes d'exploitation ou interruptions de service liées à des facteurs externes.
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents du siège social de xPirience Sàrl.